Vous trouverez ci-dessous le règlement des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie, adopté par le Conseil Départemental de l’Education Nationale le 3 février 2011 et arrêté par M. le Directeur des services départementaux de l’Education nationale, le 15 avril 2011 (arrêté n°2011-01).
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Nouveau réglement des écoles maternelle et élémentaires publiques
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Réglement Type Départemental des écoles maternelle et élémentaire, PDF, 4.5 Mo
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