BULLETIN OFFICIEL n°35 du 29 septembre 2016

 Enseignements primaire et secondaire

 Actions éducatives

Opération de promotion des droits de l’enfant intitulée « Agis pour tes droits, de l’expression à l’action » 2016 - note n° 2016-136 du 16-9-2016

 Actions éducatives

Lancement des éditions 2017 du prix Impulsions de l’administration innovante et des journées de l’innovation pédagogique - note n° 2016-141 du 27-9-2016

BULLETIN OFFICIEL n°34 du 22 septembre 2016

 Actions éducatives
Programme des actions éducatives 2016-2017 - circulaire n° 2016-138 du 19-9-2016

 Activités éducatives
Concours scolaire dans le cadre de l’opération nationale « Dis-moi dix mots » - note de service n° 2016-135 du 20-9-2016

BULLETIN OFFICIEL n°33 du 15 septembre 2016

 RAS pour le 1er degré

BULLETIN OFFICIEL n°32 du 8 septembre 2016

 Vie scolaire
Prix 2017 « Non au harcèlement » circulaire n° 2016-116 du 7-9-2016

BULLETIN OFFICIEL n°31 du 1er septembre 2016

 Formation continue des enseignants

Circulaire relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2016-2017 circulaire n° 2016-119 du 25-8-2016

BULLETIN OFFICIEL n°30 du 25 août 2016

 Enseignements primaire, secondaire et supérieur

Actions éducatives

 Année de l’Olympisme, de l’école à l’université - circulaire n° 2016-126 du 22-8-2016

 Enseignements primaire et secondaire

Écoles maternelles et élémentaires publiques

 Dérogations à l’organisation de la semaine scolaire - décret n° 2016-1049 du 1-8-2016 - J.O. du 2-8-2016

Écoles et établissements scolaires publics

 Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification - arrêté du 1-8-2016

Enseignements primaire et secondaire

Représentants des parents d’élèves

Élections aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement - année scolaire 2016-2017 - note de service n° 2016-097 du 29-6-2016

 Scolarisation des élèves en situation de handicap
Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires - circulaire n° 2016-117 du 8-8-2016

Éducation à la santé
 Orientations générales pour les comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté - circulaire n° 2016-114 du 10-8-2016

Éducation à la sécurité
 Sensibilisation et formation aux premiers secours et gestes qui sauvent - instruction interministérielle n° 2016-103 du 24-8-2016

Actions éducatives
 Concours « Découvrons notre Constitution » - note de service n° 2016-128 du 22-8-2016

BULLETIN OFFICIEL n°29 du 21 Juillet 2016

 RAS pour le 1er degré

BULLETIN OFFICIEL n°28 du 14 Juillet 2016

Traitements et indemnités, avantages sociaux
Rémunération
 Revalorisation du point d’indice de la fonction publique au 1er juillet 2016 - note de service n° 2016-105 du 12-7-2016

 Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales - note de service n° 2016-106 du 12-7-2016

Enseignements primaire et secondaire
Actions éducatives

 Rénovation du dispositif de soutien à la production et diffusion de ressources numériques pour l’École - circulaire n° 2016-099 du 5-7-2016

Personnels
Délégués départementaux de l’éducation nationale

 Renouvellement quadriennal - rentrée scolaire 2017 - circulaire n° 2016-102 du 5-7-2016

BULLETIN OFFICIEL n°27 du 7 juillet 2016

Enseignements primaire et secondaire

Représentants des parents d’élèves

 Élections aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement - année scolaire 2016-2017 - note de service n° 2016-097 du 29-6-2016