Bulletin Officiel n°13 du 30 mars 2017

Enseignements primaire et secondaire
 Propriété intellectuelle
Mise en œuvre du contrat du 22 décembre 2016 concernant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du 1er degré public et privé sous contrat circulaire n° 2017-043 du 9-3-2017

Bulletin Officiel n°12 du 23 mars 2017

RAS concernant le 1er degré

Bulletin Officiel n°11 du 16 mars 2017

Sections internationales
Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification
arrêté du 27-1-2017 - J.O. du 17-2-2017

Programmes d’enseignement
Adaptation des programmes nationaux d’enseignement d’histoire et de géographie des cycles de consolidation (cycle 3) et des approfondissements (cycle 4) pour les départements et régions d’outre-mer
arrêté du 9-2-2017 - J.O. du 2-3-2017

Appel à projets
Opération « École ouverte » pour l’année 2017
circulaire n° 2017-034 du 1-3-2017

Personnels enseignants
Amélioration du dispositif de remplacement
circulaire n° 2017-050 du 15-3-2017

Bulletin Officiel n°10 du 9 mars 2017

Encart

 Circulaire de rentrée 2017
circulaire n° 2017-045 du 9-3-2017

 Personnels
Liste d’aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année 2017 - note de service n° 2017-037 du 1-3-2017

Bulletin Officiel n°9 du 2 mars 2017

Traitements et indemnités, avantages sociaux

 Rémunération
Revalorisation du point d’indice de la fonction publique au 1er février 2017 - note de service n° 2017-029 du 8-2-2017

 Rémunération
Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales - note de service n° 2017-030 du 8-2-2017