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Articles

  • Les accidents scolaires - Avril 2011

    Le site de l’inspection académique revient sur les exigences liées à la déclaration d’accident. La procédure suivie est celle décrite dans la note de service du 14 janvier 2010 de Monsieur l’Inspecteur d’Académie. Les déclarations se feront sur le formulaire approprié.

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  • L’exercice de l’autorité parentale - Avril 2011

    La brochure "L’exercice de l’autorité parentale en milieu scolaire" est un guide à l’usage des personnels de l’éducation. Elle doit permettre de faciliter le dialogue, éviter les conflits et indiquer les médiations possibles. Cela répond à une recommandation issue du rapport du médiateur de l’éducation nationale, basée sur le constat que "de grandes tensions peuvent naître entre l’institution scolaire et les parents séparés du fait du manque d’informations". Des informations qui pourront se compléter par la (...)

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  • Le contrôle de l’obligation scolaire - Avril 2011

    Le contrôle de la fréquentation scolaire garantit aux enfants soumis à l’obligation scolaire le respect du droit à l’instruction.
    Vous trouverez ci-dessous le lien menant au site de l’inspection académique. Vous y trouverez la circulaire reprenant la procédure à suivre et les formulaires à utiliser lorsqu’un signalement d’un défaut d’assiduité est à réaliser.

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